Cours de danse à Saint Brice en Cogles 35460 MAEN ROCH

Cours de danse à Saint Brice en Cogles 35460 MAEN ROCH

Règlement intérieur


Le règlement intérieur

 

 

 

Cliquer sur règlement intérieur format PDF

 

 

ADHESION

ARTICLE 1 : les activités proposées par l’association ST BRICE DANSE ! sont réservées uniquement aux adhérents de l’association qui sont à jour de leur cotisation.

ARTICLE 2 : l’adhésion est individuelle. Son montant est de 10 euros payable lors de l’inscription. L’adhésion est valable pour la saison des activités.

ARTICLE 3 : le paiement de l’adhésion doit être effectué avec le règlement du 1er trimestre. Le paiement des cours peut être fractionné, par trimestre, mais les 3 règlements doivent être remis lors de l’inscription aux activités.

 

ACTIVITES :

ARTICLE 1 : l’association ST BRICE DANSE !, se réserve le droit de procéder à des modifications de planning, c'est-à-dire de modifier un horaire ou une date, de fermer un cours qui n’aurait pas assez de participants, à créer un cours supplémentaire, dans la limite des disponibilités.

ARTICLE 2 : Une licence sera remise à chaque adhérent, puisque l’association adhère à la FFD (fédération française de danse), comprenant ainsi l’assurance pour chaque adhérent.

ARTICLE 3 : la participation à une activité est subordonnée à une formalité préalable effectuée auprès de la responsable de l’association dont elle dépend, L’adhèrent doit s’assurer que son état de santé est compatible avec l’activité choisie et communiquer les justificatifs prévus par la réglementation et demandés par l’association pour la gestion de son inscription (certificat médical ou attestation de non contre-indication à la pratique des sports de loisirs sans compétition).

En cas de dossier incomplet, dans un délai de deux mois suivant l’inscription, et après

3 relances effectuées par l’association, celle-ci pourra radier et exclure l’adhérent qui n’aura pas fourni tous les documents nécessaires à la bonne gestion de son inscription.

ARTICLE 4 : il est possible d’effectuer deux cours d’essai pour les nouveaux adhérents avant l’inscription définitive. Les cours d’essai sont gratuits.

ARTICLE 5 : le montant de l’inscription aux cours est intégralement dû. En cas d’inscription en cours de période, le montant de la cotisation, pour les cours, est calculé au prorata du nombre de cours restants sur la saison 2017-2018. En fonction du calendrier, 25 cours sont assurés pour l’année. Le montant de l’adhésion à l’association de 10 euros est dû en totalité, quel que soit la période d’adhésion en cours d’année.

ARTICLE 6 : les activités sont organisées en fonction du calendrier scolaire. Les cours ne sont pas assurés pendant les vacances scolaires, sauf modification ; l’association pourra potentiellement organiser des entraînements, des stages, un évènement durant les vacances ou un cours de rattrapage.

ARTICLE 7 : En cas d’absence du Professeur, les participants sont informés dans les meilleurs délais de l’annulation et des modalités de récupération durant la saison par mail ou par téléphone par les responsables des groupes.

ARTICLE 8 : En cas d’absence du fait de l’adhérent les cours ne sont pas récupérables, ni remboursables.

En cas d’absence prolongée (notamment pour raison de santé grave) le bureau pourra statuer sur l’encaissement ou non des chèques, au vu d’un justificatif médical précisant l’impossibilité de continuer à pratiquer la danse .Le remboursement des cotisations sera au prorata des cours non effectués.

ARTICLE 9 : Pour des raisons de sécurité et d’assurances, les personnes, ainsi que les enfants qui ne sont pas adhérents à l’association ne sont pas autorisés à être présents dans la salle durant les cours sauf accord du Président , du Professeur ou des responsables de groupes à titre exceptionnel et non répétitifs.

ARTICLE 10 : IL est possible d’inviter des personnes extérieures à l’association uniquement durant les portes ouvertes organisées par le bureau.

ARTICLE 11 : Pour garder une bonne organisation des cours, il est interdit de changer votre créneau qui vous est attribué en début de saison sans l’accord du bureau.

ARTICLE 12 : L’association décline toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de détérioration d’objet à l’intérieur des locaux servant aux activités de l’association.

 

 

PAIEMENTS :

ARTICLE 1 : Le paiement est effectué à l’inscription, de préférence par chèque à l’ordre de l’association ST BRICE DANSE !, ou, sinon, en espèces.

ARTICLE 2 : Si l’adhérent arrête son activité en cours d’année (sans justificatif médical, comme précisé précédemment) l’association ST BRICE DANSE !, ne fera aucun remboursement.

 

DROIT A L’IMAGE DES ADHERENTS :

ARTICLE 1 : l’association ST BRICE DANSE !, peut, utiliser l’image des adhérents, individuelle ou en groupe, tel que la photographie pendant les cours de danse, de stage ou toute autre manifestation associée. Cette autorisation est donnée dans le cadre de la réalisation de documents par tous modes et procédés, sur tout support (notamment photo, affiches, films, technique, site internet) en tout format par tous modes et procédés d’exploitation, intégralement ou partiellement au titre de la promotion des activités de l’association ST BRICE DANSE ! Cette autorisation est donnée à titre gratuit.

ARTICLE 2 : Cette autorisation est soumise à l’approbation des adhérents lors de l’inscription et de l’adhésion à l’association ST BRICE DANSE !

ARTICLE 3 : Il est interdit de filmer les cours des professeurs sans leur accord ou celui du bureau. Toute diffusion à notre insu sur internet pourra engendrer la radiation au cours, des personnes responsables de la diffusion.

 

 

L’association ST BRICE DANSE souscrit une assurance pour chaque adhérent dans le cadre de son affiliation à la FFD (fédération française de danse 35) à FOUGERES.

 

 


04/11/2017
0 Poster un commentaire